Déposée le 2 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOM-DO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « DIVINE STAR & MOON »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOM-DO domicilié(e) 101 Avenue René Antoune, ZAC Mermoz,33320 EYSINES - 33320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 984 219 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOM-DO domicilié(e) 101 Av. René Antoune, ZAC Mermoz,33320 EYSINES - 33320 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOM-DO SARL - 101 Avenue René Antoune, ZAC Mermoz,33320 EYSINES - 33320 - France - SIREN 481984219
TOM-DO - 101 Av. René Antoune, ZAC Mermoz,33320 EYSINES - 33320 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Véhicules et appareils de locomotion par terre air ou eau ; ainsi que les pièces détachées de remplacement se référant aux produits précités à savoir : chassis , moteur, mécanisme de transmission.Vetements (tissus, cuir imitation cuir) ceintures chapellerie, chemises gants habillement : foulard, cravates, chaussures, bottes bonneteries.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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